Marie-Victoire Louis est chercheuse au CNRS. Elle a été interrogée par Laura Duchene pour Cri Info sur les avancées et les reculs constatés après la conférence de Vienne relative à l'élaboration d'une Convention des Nations Unies sur la criminalité transnationale organisée et plus précisément sur le protocole concernant le trafic des personnes et notamment celui des femmes et des enfants.
Réponse : La place impartie ne me permet pas, malheureusement, de procéder ici à cette analyse. Je peux juste dire que ce texte ne fait aucune référence à la convention de l’ONU “ pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui ” du 2 décembre 19492 pas plus que la “ convention sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes ” de 1979. Ni même d’ailleurs, la déclaration ‘universelle’ des droits de l’homme de 1948. Plus encore, il faut dire qu’il parachève le processus de son élimination du droit international. Il ne peut donc la citer.
Je peux dire aussi que je considère ce texte et ses protocoles additionnels comme l’expression des nouvelles règles du jeu - notamment en termes de répartition des profits - entre les mafias et les Etats3. Et qu’il légitime l’intégration des sexes et donc des corps dans le capitalisme libéral. La libre circulation des biens et des capitaux intègre dorénavant le libre marché des personnes.
Je précise donc que ce texte ne confère aucun droit aux personnes ayant été l’objet de ‘trafic’.
Réponse : Une analyse politique a été faite par la Coalition contre le trafic des femmes4 qui a considéré que les négociations faites à Vienne étaient une “ victoire ”.5 J’ai même entendu parler de “ victoire abolitionniste ”.
Il s’agit là soit d’une grave erreur d’analyse, soit d’une analyse inacceptable, lourde de conséquences politiques. A cet égard, une représentante d’association a dores et déjà interprété cette convention comme s’inscrivait dans la foulée et la suite de la convention de 1949. Un texte progressiste, en quelque sorte.
Je reprendrais donc certaines appréciations - centrées notamment sur la convention de 1949 - de ce texte de la Coalition.
* Affirmer que “ la Coalition s’est fortement mobilisée pour que ce protocole ne contredise, ni n’affaiblisse la convention du 2 Décembre 1949 ” occulte l’essentiel de l’analyse de ce texte, à savoir que ce texte sonne le glas de l’abolitionnisme. Cette affirmation omet par ailleurs de dire que la convention de 1949 n’est même pas citée.
* Affirmer que cette “ définition (de la traite) reste fidèle à ceux de la convention de 1949 et à l’article 6 du CEDAW ” 6, est une contrevérité. Puisque tout le processus a consisté depuis environ 5 ans à délégitimer la lutte contre la prostitution et le proxénétisme pour lui substituer une politique centrée sur la “ traite des personnes” qui entérine l’abandon de cette lutte.
* Considérer comme une victoire que “ le Protocole utilise les termes de la convention du 2 décembre 1949 ‘exploitation de la prostitution’ ” est un contresens. Indépendamment de l’ambiguïté conceptuelle du terme d’exploitation7, cette ‘analyse’ revient à occulter - ou à considérer comme non signifiante - la disparition de la convention de 1949. Et à juger que le maintien d’un terme puisse, indépendamment du contexte dans lequel il s’insère, être considéré en soi comme signifiant. Et positif.
* Affirmer que “ la CATW et ses organisations internationales partenaires ont travaillé avec succès...afin que le Protocole se situe fermement dans la corpus des instruments internationaux pour la protection des Droits Humains fondamentaux des femmes ” ne veut rien dire: cette dernière formulation - de plus en plus fréquente - évacue même toute possibilité de référence à un quelconque texte de droit international. En effet, aucun texte ne s’intitule ainsi.
* Enfin, présenter comme positif - que ce protocole soit “ le premier texte international qui introduise explicitement la dimension de la demande ”, n’est certes pas, en soi, faux. 8 Mais, outre que le terme de “ demande ” s’inscrit dans une conceptualisation économique libérale, outre le fait que ce terme est utilisé dans un chapitre III intitulé: “ Prévention, coopération et autres mesures ”, ce qui n’est pas dit, là encore, par la CATW, c’est que la dite “ demande ” sexuelle - c’est à dire le bon droit des hommes à la prostituée - est, au nom d’un demande faite aux Etats de la “ décourager”, 9pour la première fois dans un texte de droit international, est reconnue. Et ce après que la décision suédoise de pénaliser les clients ait bouleversé les politiques prostitutionnelles.
L’erreur commise volens nolens réside dans le fait que l’analyse de la CATW l’a été non pas sur la signification politique globale de cette convention et de ses protocoles additionnels, mais qu’elle s’est essentiellement centrée sur le protocole concernant la trafic des femmes et des enfants. Et, plus encore, dans ce dernier texte, essentiellement sur “ la définition de la traite ” qu’elle considère comme “ le coeur même du protocole ”. Et, plus grave encore que, même concernant cette seule définition, la question - la plus fondamentale - du transfert de la question de l’abolition de l’exploitation de la prostitution ( cf, la convention de 1949 ) à la question de la régulation de la “ traite des personnes ” n’est pas abordée. Elle est donc dès lors entérinée.
Ainsi, à ne présenter 10 que les apports dont la CATW estime pouvoir s’imputer le bénéfice, elle occulte le fait que cette association a de fait, en présentant l’analyse de ce texte comme une “ victoire ” a entériné l’abandon de la lutte contre la prostitution et le proxénétisme.
Réponse : Ce qui suit relève, ni d’un conseil, ni même d’un avis, mais d’une position politique personnelle.
Les associations qui se réfèrent à l’abolitionnisme, devraient, me semble-t-il réinvestir de toute urgence le champ du politique. Puisque c’est là où tout se joue, et depuis longtemps.
Elles devraient donc sortir du “ social ” où l’Etat les a assignées.
Elles devraient aussi s’engager résolument dans la défense concrète, notamment sur le terrain judiciaire, des droits bafoués depuis des siècles des personnes prostituées. Et pas uniquement des personnes ayant été l’objet de trafic trans-frontière.
Ceci étant dit, elles sont actuellement dans une contradiction difficile, qu’elles doivent pourtant dépasser. Ces associations sont en effet contraint-es de se positionner sur un terrain dont les termes du débat leur ont échappé. En effet, la politique alternative concrète actuelle en matière de renouvellement de leur champ d’intervention consiste à se recentrer sur les politiques libérales, c’est-à-dire à focaliser leurs actions et interventions dans le domaine de la traite et du trafic : créations de “ refuges pour femmes victimes de la traite ” et/ou demande d’ “ une ligne budgétaire pour les victimes de la traite ”.
Ce qui revient de fait, pour la quasi totalité d’entre elles, a moins de procéder à une critique politique des politiques que ces termes signifient, à renier leur histoire. Et à entériner les politiques actuelles.
Leur marge de manœuvre est donc faible.
Un exemple récent. C’est à l’initiative d’une association, Cabiria11 qui légitime le système prostitutionnel, y compris dans ses manifestations traditionnellement considérées comme les plus inacceptables12 qu’est lancée une pétition visant - à juste titre, semble-t-il, au regard des informations que nous possédons - défendre une femme prostituée albanaise considérée par la justice française comme “ proxénète ”.
Cette initiative, importante, - alors que les politiques qu’elles défendent asservissent les femmes du monde entier - signifie que, si rien n’est fait (notamment de la part de l’Etat) pour récuser la politique sous-jacente mise en oeuvre par cette association, celles-ci, ainsi que ceux et celles qui la soutiennent, oseront se présenter dorénavant à l’avant-garde de la défense des personnes considérées comme ayant été l’objet de trafic. Et qu’elles se présenteront comme les champions des êtres les plus exploité-es, et plus largement des personnes injustement traitées par la police, la justice ou toute autre institution et/ou personne.
En effet, dans la mesure où, institutionnellement, sur le plan européen et international, le libéralisme a obtenu la reconnaissance de la prostitution comme une activité marchande (quasi) légitime, il peut, dès lors, se présenter, sur un plan associatif et ou judiciaire, comme le défenseurs de ses manifestations, considérées par eux comme les plus inacceptables et/où les plus gênantes pour les Etats et/ou les opinions publiques.
Plus encore, dès lors que l’architecture d’ensemble de ces politiques est entérinée - ces associations osent s’approprier le qualificatif de “ féministe ”. Elles peuvent même revendiquer un renforcement de la lutte contre certaines formes de proxénétisme. Patsy Sörensen affirme que “ la police doit poursuivre les proxénètes, le violeur, ceux qui harcèlent la prostituée et non s’en prendre à elle ”. 13 Quant à Daniel Welzer-Lang, il a même déclaré, à l’Université de Saint-Denis; le 21 novembre 2000 : “ Je suis pour une loi très dure sur le proxénétisme ”. On peut tout aussi bien enfin penser qu’elles pourraient revendiquer certaines mesures contre certains clients; tout comme contre certaines formes et manifestations de la traite des êtres humains. Le principe de la prostitution étant acquis, il est en outre d’autant moins difficile de condamner ponctuellement les effets de la logique du marché, analysées comme perverses, injustes, violentes du marché prostitutionnel, que ces dénonciations participent en outre à la nécessaire régulation du marché.
A cet égard, la confusion entretenue entre les “ violences contre les femmes ” et la prostitution participe à cette déstabilisation des normes juridiques. Ainsi, la Résolution adoptée par le Parlement européen le 19 mai 2000 considère que “ la traite ” est l’une des manifestations de la “ violence contre les femmes ”. (Point 5)
Enfin, les associations abolitionnistes doivent se rendre compte que, si rien n’est fait pour contrer cette politique, le risque que celles qui ne s’adaptent pas à ces nouvelles règles du jeu, soient condamnées à disparaître est réel. En effet, l’Europe - qui invite à “ mettre en place des structures et de soutenir les ONG locales émergentes, notamment dans les pays candidats ”14 - s’est donnée depuis des années les moyens de légitimer les (seul-es) “ protagonistes susceptibles de venir en aide aux victimes de la traite des femmes et des hommes 15. Plus loin, ce texte évoque les “ ONG à l’autorité reconnue en matière d’assistance aux femmes victimes de la traite”.16 Quant à la Déclaration des ministres de l’Union européenne de la Haye en date du 26 avril 1997, adoptée sous la présidence des Pays-Bas, elle affirmait le projet d’“ encourager les ONG en contact direct avec les victimes de la traite des femmes... ”17
Combien d’associations françaises - sachant que le sigle “ ONG ” est du seul ressort de l’ONU - entrent dans ces catégories?
Réponse : Je n’ai pas de leçons à donner à quiconque. Je peux simplement dire, tout en étant consciente malgré tout de la normativité critiquable de mes formulations, ce qu’il serait, selon moi, possible de faire, en ce sens. Ces projets m’engagent donc aussi.
* Cesser de traiter la convention de 1949 comme un texte intouchable et/ou sacré.
* Faire apparaître et analyser, tout en en démontrant les apports, ses limites historiques dans les failles desquelles se sont engouffrées les libéraux, c’est-à-dire ceux et celles qui veulent mettre les sexes et les corps sur le marché mondial. Et en tirer les conséquences, en termes de critiques des textes et des politiques nationales et internationales.
* S’assigner de définir précisément ce que chacun-e entend par “ abolitionnisme ”.18 Et se réapproprier lucidement ce qualificatif.
* Cesser de penser que l’analyse des textes et des politiques serait du ressort des juristes, des chercheur-es, des universitaires. Ou exigerait ces qualités ou ces statuts.
* Être bien conscient que chaque terme, expression, concept est porteur de sens et que ce sens lui-même participe - ou non - à la légitimation des politiques libérales dominantes actuelles. 19
* Redonner, beaucoup plus que cela n’est actuellement fait, la parole aux personnes prostituées. Et ce, moins sur la question:“ comment j’ai quitté la prostitution ”, mais: “ comment j’ai survécu et/ou je vis encore dans la prostitution ”. Mais aussi : “ comment je ne peux pas quitter la prostitution ”. Et pourquoi.
* Affirmer qu’aucune politique de lutte contre la prostitution n’est crédible sans leurs critiques et leurs dénonciations personnes prostituées du système prostitutionnel, dans toutes ses composantes: Etat (police, justice, travail social..) proxénétisme, clients. Et ce, sans oublier l’indifférence, la complaisance, le mépris, la haine de la société à leur égard, qui sont autant de manifestations d’inhumanité à leur encontre. Et qui ne se réduisent pas au “ stigmate des prostituées ” que dénoncent les libéraux.
* Comprendre pourquoi aucun courant de pensée n’a jamais conféré de statut à leur parole, ni chez les abolitionnistes, ni chez les libéraux.
* Affirmer que les clients sont complices des proxénètes.
* Proposer une réforme du code pénal qui pénalise les clients.
* Cesser de dire que les lois françaises sont “ satisfaisantes ”, “ complètes ”, “ relativement performantes ”. J’ai même entendu publiquement dire qu’elles “étaient très bonnes ”. Ces appréciations, inacceptables, relève du déni des violences faites aux personnes prostituées.
* Dénoncer la faible incrimination du proxénétisme dans le code pénal, ainsi que la drastique diminution des peines et des condamnations depuis le nouveau code pénal: 1992: 786 “ faits de proxénétisme constatées ”, 533 en 1995, 474 en 1998.
* Dénoncer le silence public politique du gouvernement et de l’Etat français, son double langage n’étant destiné qu’à quelques centaines d’initié-es, et/ou d’association(s) peu ou pas critiques, voire flagorneuse.
* Dénoncer sa lourde irresponsabilité politique. Et ce, puis des années. Christian Poncelet, Président du Sénat a, ouvrant le colloque organisé sur les “ Politiques publiques ” le 15 novembre 2000, 20 employé l’expression de “ désengagement de l’État ”, lequel, “ a depuis trop longtemps laissé l’initiative au secteur associatif ”. Il a aussi parlé d’ “ absence de coordination des services de l’Etat ” et d‘“ incohérences manifestes ”.
Madame Dinah Derykhe, organisatrice du colloque, a parlé, pour sa part, de “ l’approche parcellaire et sans cohérence du gouvernement ”. Quant à Madame Léger, représentant la Direction générale des Affaires Sociales, elle a affirmé, après avoir - elle aussi, constaté que : “ l’État s’était défaussé de ses responsabilités ” et “ Je ne pense pas que l’État ait des moyens plus intelligents (à proposer) que les associations ”.
De fait, les gouvernements français ont simplement accompagné la déferlante libérale, sans en maîtriser le cours, ni même se battre pour maintenir les quelques maigres acquis que certains avaient pu obtenir, en 1997, notamment.
* Reconnaître qu’en cohérence avec les abandons de souveraineté liées notamment à l’intégration européenne, celui-ci n’a quasiment plus, sur le terrain de la prostitution, d’autonomie politique.
* Affirmer qu’aucune politique de lutte contre la prostitution ne se fera sans un engagement du gouvernement et de l’État contre toutes les manifestations de la domination masculine, du machisme, du sexisme, des violences masculines contre les femmes. Et affirmer, concomitamment, que celui-ci n’a aucune politique nationale de lutte contre les violences masculines à l’encontre des femmes.21
* Exiger de sa part une prise de position politique claire concernant l’évolution de sa politique. Et affirmer qu’aucune politique de lutte contre la prostitution ne sera crédible sans l’affirmation de son projet.
* Cesser de faire ‘comme si’ les textes adoptés par l’Europe et l’ONU n’étaient pas dores et déjà des politiques mises en oeuvre. 22 Et donc cesser de dire qu’ “ il n’y a pour l’instant aucun consensus au sein des pays de l’Union européenne ”. 23
* Considérer, dès lors, que la question de la prostitution - qui est en fait la question du statut politique des corps - ne demande plus des ‘opinions’, des ‘points de vue’, des analyses critiques politiques.
* Récuser tous les textes internationaux qui - depuis et y inclue la Plate-forme de Beijing de 1995 - ont progressivement abandonné toute référence à la Convention de 1949.
* Critiquer - et le terme est faible - le libéralisme, sur le terrain de l’éthique, et donc du politique, là où il est indéfendable.
Il faudrait sans doute:
* cesser de penser que l’on peut encore concilier des positions sur la prostitution qui sont antinomiques.
* refuser de conférer un statut d’“ opinions ” légitimes à des associations et/ou de personnes qui légitiment le système prostitutionnel.
* que tout un-e chacun-e - avant toute analyse plus complexe - réponde clairement aux questions suivantes:
- “ Voulons nous ou non vivre dans un monde qui a abandonné la lutte contre le proxénétisme et la prostitution ? ”
- “ Voulons ou non vivre dans un monde qui commercialise les sexes et transforme les êtres humains en objets marchands ”.
Et dans l’hypothèse où les réponses sont négatives, se demander ce qu’il convient de faire à l’encontre des politiques qui ont déjà construit ce monde.
Un jour viendra où l’Europe et nos gouvernements devront rendre des comptes.
Pour ma part, je considère qu’actuellement, l’abolitionnisme - dans la filiation intellectuelle et politique je me situe - a, aujourd’hui, perdu la bataille institutionnelle.
Mais qu’il n’a pas, tant s’en faut,24 perdu la bataille éthique et politique.
- Concernant “ les femmes originaires d’Asie, d’Amérique Latine, d’Afrique et d’Europe de l’Est venant travailler sur le marché de la prostitution en Europe de l’Ouest, du Nord et du Sud..l’éducation par les pairs implique un rôle didactique. Un groupe de travailleurs sexuels sélectionnés est invité à suivre une formation spécifique visant à leur enseigner toutes les compétences qui leur permettront d’agir comme éducateurs qualifiés au sein de leur propre communauté ”. (p.31)
- “ Les travailleurs sexuels sont impliqués dans la production de matériel d’information dans le but d’améliorer le processus d’apprentissage puisqu’il est fait pour et avec les personnes prostituées migrantes ” (p. 49)
- “ Dans le travail de terrain, une investigation des éventuels proxénètes devrait être effectuée. Le contact avec une personne prostituée peur parfois n’être possible que par l’intermédiaire de son proxénète, avec lequel il est alors conseillé d’établir des relations (amicales) ”. (p.50)
- “ Le personnel concerné par les travailleurs sexuels est souvent en contact avec des personnes impliquées dans des activités illégales. Il doit par conséquent accepter de ne pas livrer à la police ou aux autorités tout délit dont il pourra avoir connaissance, sauf dans les cas extrêmes, à savoir en cas de meurtres ou d’exploitation sexuelle d’enfants ”. ( p. 60
- A propos des “ jeunes travailleurs sexuels ”: “ Pour contourner l’écueil législatif, certaines associations ne demandent pas l’âge des personnes qu’ils accueillent ”. (p.63).
- A propos des personnes prostituées: “ Les personnes prostituées sont des personnes comme les autres ”; “ les prostituées sont fières de payer des impôts ”, “ à notre corps défendant, nous sommes devenus destinataires des femmes prostituées ”, “ Il y a un savoir-faire et un savoir-pensée chez ces femmes ”,
- des ‘clients’: “ Je ne m’occupe pas de la vie privée de ces gens ”, “ je n’ai pas envie de savoir pourquoi ils sont clients ”, “ l’amour, on en a tous besoin ”, “ les clients font partie de la vie des personne ”; “ les clients vont voir ces femmes ”, les “ consommateurs de prostitution ”
- de la prostitution: “ ce n’est pas très beau de gagner de l’argent avec ses fesses ”, “ son activité prostitutionnelle ”, “ le passage à l’acte ”, “ le travail sexuel ”
- du ‘trafic des êtres humains: “ Toujours est-il qu’il y a du trafic”, : “ le trafic: on est vachement emmerdés ” .